CC-BY-NC-SA, un sésame ?

CC-BY-NC-SA, un sésame ?

 

Vous l’avez peut-être remarqué sur la page Mentions légales, le site d’accompagnement du projet de l’ENT de l’Essonne affiche des icônes particulières … Non, il ne s’agit pas d’un rébus ! Ces icônes concernent les droits d’auteur relatifs aux contenus publiés sur le site.

 

Toute « œuvre de l’esprit » (texte, peinture, photographie, sculpture, etc.) est en effet protégée par ce que l’on appelle des droits d’auteur. Il s’agit d’un outil juridique permettant de protéger les œuvres d’un auteur. Ils se décomposent en deux parties :

-          Le droit moral qui reconnait à l’auteur la paternité de l’œuvre,

-          Les droits patrimoniaux qui donnent à l’auteur le droit d’autoriser ou d’interdire l’utilisation de son œuvre. L’auteur peut en particulier autoriser l’exploitation de son œuvre à travers une licence.

Les contenus publiés sur le site d’accompagnement MonCollege.essonne.fr sont régis par la licence Creative Commons, qui concerne les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres  et de contenus disponibles en ligne.

Le but de ces licences Creative Commons (CC) est de rendre la diffusion d’une information la plus large possible. Le principe de la licence Creative Commons (CC) s’appuie sur plusieurs éléments :

           La reconnaissance de la paternité de l’œuvre (BY – pour attribution)

          L’impossibilité d’utiliser l’œuvre à des fins commerciales (NC – pour non commercial)

           L’obligation de partager dans les mêmes conditions (c’est-à-dire sous licence Creative commons) les œuvres dérivées (SA – pour share alike).

La licence CC favorise ainsi la libre diffusion de contenus, sous réserve de préciser la source des informations. Ce type de licence entre en résonance avec les principes du logiciel Open Source et la mise en place des licences libres.

Le Conseil Général de l’Essonne poursuit une démarche placée sous le signe du partage et de la mutualisation des informations, à la fois pour la Numériclé91 dont le bureau et les logiciels mis à disposition sont pour la plupart Open source, pour l’ENT MonCollege.essonne.fr et pour le site d’accompagnement du projet !

Pour plus d’informations sur la licence Creative Commons, vous pouvez consulter le site de l’organisation : http://creativecommons.fr.

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